IAS 32, IFRS 9, IFRS 7 : Instruments financiers

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Normes comptables internationales relatives à la définition, l'évaluation, la couverture et la dépréciation des instruments financiers, ainsi que les informations en annexe à fournir selon IFRS 7.

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Question

Qu'est-ce qu'un instrument financier selon la définition d'IAS 32 ?

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Réponse

Tout contrat qui donne lieu à un actif financier chez une entité et à un passif financier ou un instrument de capitaux propres chez une autre entité.

Question

Qu'est-ce qu'un dérivé incorporé et quel est le traitement applicable si l'hôte est un actif financier selon IFRS 9 ?

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Réponse

Un dérivé caché dans un contrat hôte non dérivé, qui fait varier une partie des flux comme un dérivé autonome. Si l'hôte est un actif financier selon IFRS 9, le contrat hybride est comptabilisé en entier comme un seul instrument (pas de séparation).

Question

Définissez un dérivé selon IFRS 9 en citant ses trois caractéristiques essentielles.

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Réponse

Instrument financier dont la valeur varie selon un sous-jacent (taux, cours, indice), qui requiert un investissement initial faible ou nul, et qui est réglé à une date future.

Question

Qu'est-ce qu'un passif financier et donnez une exemple.

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Réponse

Passif qui représente une obligation de remettre de la trésorerie (ou un autre actif financier) ou d'échanger des actifs/passifs financiers à des conditions potentiellement défavorables. Exemple : emprunt obligataire émis.

Question

Citez trois exemples d'actifs financiers.

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Réponse

Trésorerie, actions (instruments de capitaux propres d'une autre entreprise), créances clients (droit contractuel de recevoir de la trésorerie).

Question

Expliquez la différence entre la couverture de juste valeur et la couverture de flux de trésorerie en termes de comptabilisation des gains/pertes.

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Réponse

Couverture de juste valeur : les gains/pertes de l'instrument de couverture ET de l'élément couvert sont comptabilisés en résultat. Couverture de flux de trésorerie : la partie efficace des gains/pertes est comptabilisée en OCI (capitaux propres), recyclée en résultat quand la transaction couverte affecte le résultat ; la partie inefficace va directement en résultat.

Question

Selon IFRS 9, quel est le calcul du coût amorti d'un instrument financier ?

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Réponse

Le coût amorti se calcule ainsi : montant initial − remboursements de principal ± amortissement (selon la méthode du taux d'intérêt effectif (TIE)) − dépréciations pour pertes de crédit attendues.

Question

Définissez le goodwill et calculez-le à partir de l'exemple suivant : achat d'une boulangerie à 220 000 € dont l'actif net (JV) = 150 000 €.

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Réponse

Le goodwill est la différence entre le prix d'acquisition et la juste valeur de l'actif net identifiable acquis. Calcul : 220000150000=70000220\,000\,\text{€} - 150\,000\,\text{€} = 70\,000\,\text{€} de goodwill.

Question

Quel est le modèle unique de dépréciation des actifs financiers introduit par IFRS 9, et quels sont ses trois phases ?

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Réponse

Le modèle unique de dépréciation est le modèle des pertes attendues (expected credit loss model), applicable à tous les actifs financiers. Ses trois phases : Phase 1 (situation saine) → provision sur 12 mois, intérêts calculés sur le montant brut ; Phase 2 (dégradation significative du risque de crédit) → provision sur durée de vie totale, intérêts sur montant brut ; Phase 3 (actif déprécié, retard > 90 jours) → provision sur durée de vie totale, intérêts sur montant net.

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Teste ta compréhension

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En matière de couverture de flux de trésorerie selon IFRS 9, comment les gains ou pertes de l'instrument de couverture sont-ils comptabilisés ?

Texte à trous

  • En vertu d'IFRS 9, le modèle de dépréciation des actifs financiers se fonde sur pertes attendues.
  • Le **recyclage** des gains ou pertes comptabilisés en OCI intervient lors d'une couverture de flux de trésorerie au moment où la transaction couverte affecte elle-même le résultat.

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