SST SESSION 1 Histoire et réforme de la prévention

Santé et Sécurité au Travail : Comprendre la Prévention

La Santé et Sécurité au Travail (SST) est un domaine essentiel visant à protéger le bien-être physique et mental des travailleurs. Elle s'appuie sur diverses disciplines dont l'ergonomie et s'inscrit dans une histoire complexe de la prévention.

Qu'est-ce que l'Ergonomie ?

• Définition étymologique: Du grec « ergon » (travail) et « nomos » (loi, règle).

• Définition simple: Une science du travail, pas de l'emploi.

• Concepts clés:

  • Human Factors: Utilisation des connaissances scientifiques pour améliorer les conditions de travail.

  • Ergonomie de l'activité: Étude du travail humain en vue de l'améliorer.

• Objectifs de l'ergonomie (selon la définition scientifique):

  « L'ergonomie est la discipline scientifique qui vise la compréhension fondamentale des interactions entre les humains et les autres composantes d'un système, et l'application de méthodes, de théories et de données pour améliorer le bien-être des personnes et la performance globale des systèmes ».

  Elle poursuit deux objectifs en synergie: la santé et la performance.

• Distinction fondamentale:

  • Travail prescrit = La tâche

  • Travail réel = L'activité

Pourquoi étudier l'histoire et les enjeux de la Prévention ?

• Donner de l'épaisseur aux faits, avec la notion de réel.

• Avoir une meilleure vision des cadres conceptuels.

• Identifier les limites du système de prévention et des outils juridiques.

• Avoir une représentation plus complète de l'humain au travail.

• Enrichir l'approche du travail (dimensions collectives, immatérielles).

Brève Histoire de la Prévention

La prévention a des racines anciennes et une évolution influencée par des facteurs divers, pas toujours humanistes.

Réflexions critiques sur l'histoire de la prévention:

• Les avancées sociales n'étaient pas toujours motivées par des valeurs humanistes.

• Villermé: Problème = impact sur le capital humain (militaire et industriel), non les conditions de travail. Il attribuait la misère à la «dégredation morale» des ouvriers.

• Les travaux de Pierre Mazel: L'aptitude pour utiliser les individus «à valeur sociale amoindrie» (tarés, mutilés).

  • L'aptitude à l'embauche a été supprimée pour de nombreux postes par la loi El Khomri (2016), mais l'inaptitude reste centrale.

• Alex Carrel: Vision eugéniste pour que chacun «occupe sa place naturelle» en fonction de ses «tissus et âmes».

  • À l'origine de la création de la Fondation Française pour l'étude des Problèmes Humains.

  • Cette fondation a contribué à l'élaboration de la loi du 28 juillet 1942 (services médico-sociaux obligatoires en entreprise) qui a posé les bases de la médecine du travail en 1946.

Les Enjeux de la Prévention

Définitions de la Prévention:

• OMS (1948): «L'ensemble des mesures visant à éviter ou réduire le nombre et la gravité des maladies, des accidents et des handicaps.»

• INRS: «Assurer la sécurité des travailleurs et protéger leur santé physique et mentale, prévenir les AT/MP, améliorer les conditions et la qualité de vie au travail.»

• Code du travail (Article L.4121-1 et suivants): «L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.»

  • Ces mesures incluent:

    1. Actions de prévention des risques et de pénibilité.

    2. Actions d'information et de formation.

    3. Mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.

  • L'employeur doit adapter ces mesures et viser l'amélioration.

Le Coût de la Non-Prévention:

• Il faut distinguer les coûts directs et les coûts indirects.

• Il existe des coûts cachés importants: Accidents du travail, turnover, non-qualité, absentéisme (physique ou mental), démotivation, stress, etc.

Coûts Directs:

• Directement imputables à un événement (ex: accident du travail).

• Liés à l'indemnisation et aux soins, pris en charge par l'Assurance Maladie mais reportés sur les cotisations des entreprises.

Coûts Indirects:

• Pertes subies par l'entreprise suite à un accident, mais non comptabilisées comme telles.

• Ils sont 4 fois supérieurs aux coûts directs (Assurance Maladie).

• Exemples d'effets négatifs:

  • Diminution/perte de production.

  • Désorganisation du travail.

  • Gestion interne de l'accident (enquête, réunions).

  • Maintien du salaire, remplacement.

  • Licenciement pour inaptitude.

  • Turnover accru.

  • Baisse de la productivité, performance, qualité.

Les Trois Niveaux de Prévention (OMS, 1948):

La Réforme de la Santé au Travail (Loi n° 2021-1018 du 2 août 2021)

Cette loi vise à renforcer la prévention en santé au travail.

4 Objectifs Majeurs:

1. Renforcer la prévention dans toutes les entreprises, notamment l'évaluation des risques.

2. Redéfinir la dénomination et le rôle des Services de Santé au Travail (SST) qui deviennent les Services de Prévention et de Santé au Travail (SPST), avec un objectif de prévenir la désinsertion professionnelle.

3. Améliorer l'accompagnement de certains publics (lutte contre la désinsertion professionnelle).

4. Réorganiser la gouvernance de la prévention et de la santé au travail.

Nouveautés et Changements Clés:

1. Une réforme du DUERP (Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels).

2. La création d'un Passeport de prévention.

3. La réforme du suivi médical du salarié:

   • Visite médicale de mi-carrière.

   • Visite post-exposition ou post-professionnelle.

   • Visite médicale de reprise.

   • Rendez-vous de liaison.

4. La nouvelle définition du harcèlement sexuel.

5. La formation des membres des CSE (Comités Sociaux et Économiques).

Enjeux Humains et Fondamentaux

• La prévention est une responsabilité légale de l'employeur (article L. 4121-1 du Code du travail).

• Persistance d'une rationalité utilitariste liée à la main-d'œuvre.

• Existence d'enjeux humains fondamentaux: protéger la santé des travailleurs.

• Transition: Passer d'une logique de suppression du danger à une logique de conception du travail qui favorise la gestion du risque par l'activité elle-même (Guérin et al., 2021).