Poisonous Substances Classification and Regulation

Synthèse sur les Substances Vénéneuses

Une substance vénéneuse est une substance qui manifeste une toxicité à partir d'une dose relativement faible.

Classification et Risques

Conditions de Prescription

Listes I & II

• Prescription sur une ordonnance ordinaire.

• Doit inclure : identification patient, nom du médicament (ou DCI), forme, posologie, durée, quantité, nombre de renouvellements, date et signature du praticien.

Stupéfiants

• Prescription obligatoire sur une ordonnance sécurisée.

• Exigences de l'ordonnance sécurisée :

  • Identification du prescripteur pré-imprimée.

  • Numérotation de lot d'ordonnances.

  • Carré pré-imprimé pour le nombre de médicaments.

• Le prescripteur doit écrire en toutes lettres : le nombre d'unités, le nombre de prises et le dosage.

Durées Maximales de Prescription

• Liste II : 12 mois (renouvellement compris).

• Liste I : 12 mois, sauf exceptions :

  • Anxiolytiques : 12 semaines maximum.

  • Hypnotiques : 4 semaines maximum.

• Stupéfiants : 28 jours (parfois 7 ou 14 jours).

Règles de Renouvellement

• Liste II : Renouvelable par le pharmacien, sauf si le prescripteur indique "Non Renouvelable".

• Liste I : Renouvellement possible uniquement sur indication écrite du prescripteur (nombre de renouvellements précisé).

• Stupéfiants : Renouvellement strictement interdit. Une nouvelle ordonnance est nécessaire à chaque fois.

Conditions de Délivrance

Listes I & II

• La première délivrance doit avoir lieu dans les 3 mois suivant la date de prescription.

• On ne peut délivrer en une seule fois qu'une quantité pour 1 mois de traitement (ou 3 mois pour contraceptifs oraux).

Stupéfiants

• Règle de fractionnement : Si l'ordonnance est présentée plus de 3 jours après sa date d'établissement, le pharmacien ne délivre que la quantité pour la durée de traitement restante.

• Le pharmacien doit déconditionner si nécessaire pour ne donner que la quantité exacte.

• Une copie de l'ordonnance doit être conservée par le pharmacien pendant 3 ans. L'original est rendu au patient.

Règles d'Inscription et de Traçabilité

Sur l'Ordonnancier (Registre Spécial pour Stupéfiants)

• Informations à inscrire : N° d'ordre, date, nom/adresse du prescripteur et du patient, nom/quantité du médicament.

• Le registre doit être conservé pendant 10 ans.

Sur l'Ordonnance

• Inscriptions par le pharmacien : N° d'ordre, date d'exécution, quantités délivrées, timbre de l'officine.

Sur le Conditionnement

• Listes I & II : Posologie.

• Stupéfiants : Posologie + nom/adresse du pharmacien + n° d'ordonnancier.

Conditions de Détention (Stockage en Pharmacie)

• Liste II : Dans une armoire ou un local inaccessible au public (ne ferme pas à clef).

• Liste I : Dans une armoire ou un local fermé à clef.

• Stupéfiants : Dans une armoire ou un local fermé à clef ET muni d'un système de sécurité renforcé.

Étiquetage des Conditionnements

• Liste II : Rectangle blanc avec un filet vert. Mention "Respecter les doses prescrites".

• Liste I : Rectangle blanc avec un filet rouge.

• Stupéfiants : Identique à la liste I (cadre filet rouge).

• Mention "Ne pas avaler" (noir sur fond rouge) si la voie n'est pas orale/sublinguale/etc.

Comptabilité des Stupéfiants

La tenue d'un registre comptable des entrées et sorties (registre spécial) concerne exclusivement les médicaments stupéfiants (Tableau B).

• Le registre doit être côté et paraphé par le maire ou le commissaire.

• Transcription sans blanc, ni rature, ni surcharge.

• Les entrées sont inscrites dès réception.

• Ce registre est conservé pendant 10 ans.